La démocratie aujourd'hui

La démocratie dans le monde

La démocratie est un système politique très répandu sur le globe. Le nombre de pays dits démocratiques est en hausse depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale. La démocratie a aussi gagné du terrain avec la fin de la guerre froide et le changement de régime dans les anciens territoires faisant partie de l'U.R.S.S.


Pays démocratiques en 2006 dans le monde (cliquer pour agrandir)
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Sur cette carte, les pays dits démocratiques sont en bleu, les pays en vert se disent démocratiques, mais ne permettent pas l'existence de groupes d'opposition. Les pays en vert sont Cuba, la Libye, la Syrie, le Turkménistan, la Chine, le Laos et le Vietnam. Finalement, les pays en rouge ne sont pas des démocraties. Les pays en rouge sont le Vatican, l'Arabie Saoudite, la Birmanie et Brunei.

La démocratie au Canada

La démocratie canadienne est une démocratie quelque peu différente de celle de la Grèce antique : elle est représentative, c'est-à-dire indirecte. Contrairement à la démocratie athénienne (démocratie directe) dans laquelle les citoyens exerçaient eux-mêmes le pouvoir, les Canadiens et les Canadiennes votent pour des députés qui iront les représenter. Ce sont alors ces députés, les élus, qui prendront les décisions en leur nom.

Toutefois, dans ces deux types de démocratie, il y a une séparation des pouvoirs (législatif, exécutif et judiciaire). Le Canada a ses institutions politiques, tout comme la cité-État d'Athènes. L'État canadien, comme toute démocratie, est composé de trois branches qui correspondent chacune à un pouvoir : le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire. Les institutions canadiennes sont toutes situées dans la ville d'Ottawa, capitale du Canada.

La capitale du Canada est Ottawa depuis 1857. Avant cette date, les villes de Kingston, de Montréal, de Toronto et de Québec ont aussi été des capitales du pays.


Le système parlementaire canadien
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Le pouvoir législatif

Le pouvoir législatif est le Parlement du Canada. Il est composé de la Chambre des communes, du Sénat ainsi que du gouverneur général.

La Chambre des communes

La Chambre des communes est une assemblée composée d'élus des différents partis politiques canadiens qui représentent chacun une circonscription. Elle compte 308 sièges qui sont occupés par des députés des provinces et territoires du pays. Pour qu'un gouvernement reste en place, il faut qu'il ait la confiance de la Chambre des communes.

La Chambre fut fondée en 1867, année de la création du Canada. Son rôle est de préparer et de voter des lois. Pour qu'une nouvelle loi soit adoptée, il faut également l'accord du Sénat.


La Chambre des communes, aussi appelée Chambre basse et Chambre verte (cliquer pour agrandir)
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Le Sénat

Le Sénat canadien, tout comme la Chambre des communes, a été créé en 1867. Il est formé de 105 membres qui sont nommés par le gouverneur général après recommandation du premier ministre. Les sénateurs peuvent siéger au Sénat jusqu'à l'âge de 75 ans. Leur rôle est d'examiner les projets de loi et de les approuver et, si nécessaire, proposer des modifications. Même si chaque loi doit être approuvée par le Sénat, il est très rare que les sénateurs rejettent un projet de loi venant de la Chambre des communes.


Le Sénat, aussi appelé Chambre haute et Chambre rouge (cliquer pour agrandir)
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Gouverneur(e) général(e)

Le gouverneur général est le représentant du roi ou de la reine du Canada. Jusqu'à la deuxième moitié du 20e siècle, le gouverneur était originaire du Royaume-Uni alors que c'est maintenant une fonction qui est exercée par des Canadiens. Ce poste est occupé par des Canadiens anglais et des Canadiens français par alternance. Le gouverneur général est nommé par la Couronne britannique selon la recommandation du premier ministre canadien. Étant le représentant du roi ou de la reine, il est celui qui nomme les sénateurs.

De 1867 à 2012, il y a eu 28 personnes qui ont occupé le poste de gouverneur général du Canada, dont 25 hommes et 3 femmes.

Le pouvoir exécutif

Le pouvoir exécutif est exercé par la ou le premier ministre et son cabinet.

Le premier ministre

Le premier ministre est le chef du parti politique qui détient le plus de sièges à la Chambre des communes. Il doit être citoyen canadien. Le premier ministre nomme les membres du Cabinet des ministres, les juges de la Cour suprême, des sénateurs, des ambassadeurs, le gouverneur général et les lieutenants-gouverneurs, entre autres. Son mandat n'a pas de durée fixe : il se termine lorsqu'un autre parti obtient plus de sièges à la Chambre des communes. De manière générale, la durée d'un mandat est de trois à cinq ans lorsque le gouvernement est majoritaire.

Un gouvernement majoritaire signifie que le parti ayant gagné les élections détient la majorité des sièges de la Chambre des communes (c'est-à-dire 155 sur 308). Un gouvernement n'ayant pas obtenu cette majorité (on parle alors d'un gouvernement minoritaire) est plus fragile, car un vote de non-confiance des députés peut le faire tomber et renvoyer les électeurs aux urnes.

Quelques gouvernements minoritaires et majoritaires au Canada :

Gouvernements minoritaires : Stephen Harper (Parti conservateur) en 2006 et 2008, Paul Martin (Parti libéral) en 2004.

Gouvernements majoritaires : Stephen Harper (Parti conservateur) en mai 2011 et Jean Chrétien (Parti libéral) en 1993, 1997 et 2000.

Le Cabinet des ministres

Le Cabinet des ministres est composé d'élus qui sont chacun responsables d'un secteur du gouvernement (finances, transports, défense, affaires étrangères, etc.). Le nombre de ministres varie entre 20 et 40. Aussi appelé Conseil des ministres, le Cabinet des ministres présente des projets de loi à la Chambre des communes et exécute les décisions qui y sont prises.

Le pouvoir judiciaire

Au Canada, le pouvoir judiciaire est exercé par la Cour suprême ainsi que la Cour fédérale du Canada.

La Cour suprême du Canada

La Cour suprême est le plus haut tribunal du pays. Elle est composée de neuf juges, dont un juge en chef. La Cour suprême est le recours juridique ultime pour ce qui est des décisions judiciaires. Ces dernières sont finales, sans appel, ce qui veut dire qu'il n'existe pas d'autres recours après que la Cour suprême se soit prononcée.


La Cour suprême, à Ottawa (cliquer pour agrandir)
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La Cour fédérale du Canada

La cour fédérale du Canada est, depuis 1971, une cour qui règle des différends en lien avec les compétences fédérales. Elle est constituée de 33 juges, dont un juge en chef.

Les Cours supérieures des provinces et territoires canadiens

Chaque province et territoire du Canada, excepté le Nunavut, a une cour qui entend des causes en lien avec les lois fédérales, provinciales ou territoriales. Ces cours s'occupent notamment des causes liées aux :

  • infractions criminelles;
  • affaires de droit de la famille;
  • jeunes ayant des démêlés avec la justice (12 à 17 ans);
  • infractions au code de la route;
  • infractions à des règlements provinciaux/territoriaux;
  • réclamations relatives à des sommes d'argent.

Les droits et responsabilités des citoyens

Les citoyens et citoyennes du Canada ont plusieurs droits et responsabilités.

Participation à la démocratie

Afin de connaître comment se porte la démocratie, on effectue, entre autres, le taux de participation, c'est-à-dire le pourcentage d'électeurs et d'électrices qui sont allés voter lors d'une élection fédérale ou provinciale.

Depuis un certain temps, on remarque une baisse du taux de participation. Cette situation est due selon plusieurs observateurs au cynisme de la population face aux politiciens ainsi qu'à un désintéressement de la politique en général. Cette situation n'est cependant pas unique au Canada et au Québec.

Toutefois, les élections provinciales québécoises de septembre 2012 ont surpris par le haut taux de participation, soit 74,61%.

Voici l'évolution du taux de participation aux élections fédérales depuis 1993 :

1993 : 70,9 %
1997 : 67 %
2000 : 64,1 %
2004 : 60,9 %
2006 : 64,7 %
2008 : 58,8 %
2011 : 61,1 %

Le plus haut taux de participation au Canada : 79,4 % (mars 1958)
Le plus bas taux de participation au Canada : 58,8 % (octobre 2008)

Voici quelques chiffres concernant le taux de participation aux élections provinciales québécoises :

2007 : 71,23 %
2008 : 57,43 %
2012 : 74,61 %

Le plus haut taux de participation au Québec : 78,32 % (1998)

Les exercices

Les références

La démocratie
Site du Parlement du Canada
Gouvernement minoritaire et majoritaire
Premier ministre canadien
Dossier sur la politique du Canada (Wikipédia)
Site de la Cour fédérale du Canada
Droits et responsabilités des citoyens canadiens
Données sur le taux de participation aux élections fédérales depuis 1867
Les Québécois renouent avec l'exercice démocratique


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